Je souhaite personnaliser mon contrat, c’est possible sur CulturePay ?

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Est-il possible de personnaliser les contrats avec le logo de notre association ? Est-ce que je peux ajouter des précisions sur les cachets d’enregistrement sur l’un de mes contrats CulturePay ? Est-ce que je dois importer les contrats personnalisés sur le site ? J’aimerais ajouter un paragraphe sur le modèle de contrat proposé par CulturePay, est-ce possible ?

Le contrat étant généré automatiquement, il n'est pas possible de rajouter des clauses ou logo sur le contrat fourni par CulturePay. 

Vous pouvez cependant utiliser votre propre contrat pour le personnaliser. L’option vous est proposée à la dernière étape de la création de votre contrat, au moment de valider et signer votre contrat. 

 



Choisir l’option d’utiliser votre propre contrat engage deux choses :

  1. Vous ne pourrez pas bénéficier de la signature en ligne pour vous ou votre intermittent. 
  2. Votre contrat PDF ne sera pas mis à disposition parmi les documents de votre déclaration et vous ne pourrez pas l’importer vous-même.

 

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